Notice Légale

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Le directeur de la publication du site web est Monsieur Lionel Hubschwerlin pour les contenus concernant la société Cabestan.

Le Webmaster est Monsieur Nicolas Naparty.

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L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'exploitant du site web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale et pourront, sauf opposition de la part de l'utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires.

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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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